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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD
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MINOIX DU PERIGORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINOIX DU PERIGORD
CHOCMOD, S.A.S.

Numéro de dépôt :
93468040
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2013

Présentation de la marque MINOIX DU PERIGORD

Déposée le 10 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINOIX DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCMOD domicilié(e) 1, AVENUE DE FLANDRES,59223 RONCQ (dossier no 2240450) - 59223 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 748 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2240450) - 59800 - France.

La marque MINOIX DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINOIX DU PERIGORD est expirée depuis le 10 mai 2013.

CHOCMOD a également déposé les autres marques suivantes : STEL CHOC , MINOIX du Périgord , CHOCMOD Chocolatier Confiseur depuis 1948 , CHOCMOD , GELISWEET , BONCOLA


CHOCMOD, S.A.S. - 1, AVENUE DE FLANDRES,59223 RONCQ (dossier no 2240450) - 59223 - France - SIREN 321748667


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2240450) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240450 - Publication au BOPI 2003-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397734 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 28 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189948 - Publication au BOPI 1995-09-28

Inscription le 28 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170878 - Publication au BOPI 1994-03-28

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

. Fruits et légumes transformés ou cuisinés. . Pains, pâtisserie, confiserie, crèmes glacées. . Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines. . Fruits et légumes frais. . Boissons non alcooliques, préparations pour boissons.Tous les produits précités étant en provenance du Périgord

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.